Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR SOLEIL
COULEUR SOLEIL EURL

Numéro de dépôt :
95595820
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque COULEUR SOLEIL

Déposée le 2 novembre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COULEUR SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) COULEUR SOLEIL domicilié(e) 23, rue Cauchy, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame COISSAC Monique - France.

La marque COULEUR SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR SOLEIL est expirée depuis le 2 novembre 2005.

COULEUR SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : COULEUR SOLEIL ISOLATION PAR L EXTERIEUR


COULEUR SOLEIL EURL - 23, rue Cauchy, 75015 PARIS - France


Madame COISSAC Monique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Appareils de bronzage Institut de beauté et de bronzage soins d'hygiène Location d'appareil de bronzage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.